Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISE
Société Coopérative Agricole de Semence de Limagne Limagrain

Numéro de dépôt :
965757
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
Riom

Présentation de la marque BRISE

Déposée le 28 juin 1976 par Société Coopérative Agricole de Semence de Limagne Limagrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Riom), la marque française « BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Semence de Limagne Limagrain domicilié(e) (soc. civile), Chappes (Puy-de-Dôme). - France.

La marque BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BRISE est expirée depuis le 28 juin 1986.

Société Coopérative Agricole de Semence de Limagne Limagrain a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE LIMAGRAIN , FOEHN , L , AQUILON , LIMAGRAIN , LG , NOROIT , ZEPHYR , L LIMAGRAIN , LG GROUPE


Société Coopérative Agricole de Semence de Limagne Limagrain - (soc. civile), Chappes (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Graines de semences de maïs.